Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Crémeux de la Comtoise
SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES, SAS

Numéro de dépôt :
4323343
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2026
Les Crémeux de la Comtoise de SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES

Présentation de la marque Les Crémeux de la Comtoise

Déposée le 19 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Crémeux de la Comtoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES domicilié(e) RUE NICEPHORE NIEPCE, ZA DE L'AUPRETIN - 71500 - LOUHANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 850 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES, M. VANHOVE MICHEL domicilié(e) ZA DE L'AUPRETIN, RUE NICEPHORE NIEPCE - 71500 - LOUHANS - France.

La marque Les Crémeux de la Comtoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Crémeux de la Comtoise arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES a également déposé les autres marques suivantes : LA COMTOISE DE SPECIALITÉS FROMAGÈRES , LE CREATEUR FROMAGER , CREATEUR DE FROMAGE , Les Crémeux


SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES, SAS - RUE NICEPHORE NIEPCE, ZA DE L'AUPRETIN - 71500 - LOUHANS - France - SIREN 645850397


SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES, M. VANHOVE MICHEL - ZA DE L'AUPRETIN, RUE NICEPHORE NIEPCE - 71500 - LOUHANS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégé “ Comté ”. Plats cuisinés ;

Sauces (condiments).